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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCSN
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Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C)
SCSN, SA

Numéro de dépôt :
3867193
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C) de SCSN

Présentation de la marque Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C)

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SCSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCSN domicilié(e) 00 RUE DU MOULIN D'ANDEUX - 60400 - NOYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCSN domicilié(e) 00 RUE DU MOULIN D'ANDEUX - 60400 - NOYON - France.

La marque Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C) est expirée depuis le 17 octobre 2021.

SCSN a également déposé les autres marques suivantes : AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C) , A.R.C Taxis


SCSN, SA - 00 RUE DU MOULIN D'ANDEUX - 60400 - NOYON - France


SCSN - 00 RUE DU MOULIN D'ANDEUX - 60400 - NOYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Transport ; Services de taxis ;

Services médicaux ; Assistance médicale.